HumaQuests

Nom commercial de Phylia HAMDANI
Micro-entrepreneur
Adresse professionnelle : 47 rue Vivienne, 75002 Paris

Email : contact@humaquests.fr

SIRET : 52211557500055
TVA non applicable – art. 293 B du CGI

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre HumaQuests et toute personne procédant à l’achat d’un produit ou d’un service via le site internet ou tout autre canal de vente.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

HumaQuests propose :

• Des quêtes immersives numériques
• Des supports pédagogiques et ludiques
• Des contenus audio et outils de progression

Les produits proposés ne constituent en aucun cas :

• Un avis médical
• Un suivi psychologique
• Une psychothérapie
• Un traitement thérapeutique

HumaQuests ne remplace pas l’accompagnement d’un professionnel de santé.

Les visuels et descriptions sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Des variations mineures peuvent exister.

Les prix sont indiqués en euros (€).

Étant en micro-entreprise sous régime de franchise en base de TVA :

TVA non applicable – art. 293 B du CGI

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

La commande est considérée comme validée après :

• Acceptation des présentes CGV
• Validation du paiement

HumaQuests se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur non résolu.

Le paiement s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site.

Les transactions sont sécurisées via la plateforme de paiement Stripe.

La commande est traitée uniquement après validation du paiement.

Produits physiques :

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande.

HumaQuests ne pourra être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Produits numériques :

L’accès est fourni par email ou via un espace en ligne après validation du paiement.

Les quêtes numériques nécessitent un accès internet ainsi qu’un appareil compatible (ordinateur, tablette ou téléphone).

Certaines quêtes HumaQuests peuvent être proposées sous forme de parcours progressif avec paiement échelonné.

Dans ce cadre, les contenus sont débloqués progressivement au fil de l’avancement du parcours.

Le client peut interrompre son abonnement à tout moment depuis son espace client.

L’annulation prend effet à la prochaine échéance de paiement. Le client conserve l’accès aux contenus jusqu’à la fin de la période déjà réglée.

Aucun nouveau prélèvement ne sera effectué après la date d’annulation.

À l’issue de la période payée, l’accès au parcours progressif est suspendu.

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter :

• De la réception du produit pour les produits physiques
• De l’achat pour les produits numériques

Exception concernant les produits numériques :

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client accepte expressément que l’exécution du service commence immédiatement après l’achat et reconnaît renoncer à son droit de rétractation pour les contenus numériques accessibles immédiatement.

Les produits physiques doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour restent à la charge du client.

Les contenus HumaQuests sont des supports d’exploration personnelle et de progression humaine.

Ils ne remplacent en aucun cas :

• Un suivi médical
• Un accompagnement psychologique
• Une psychothérapie
• Un traitement thérapeutique

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus proposés.

Tous les contenus présents sur le site HumaQuests (textes, illustrations, visuels, graphismes, logos et supports pédagogiques) sont protégés par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client.

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit :

• D’accès
• De rectification
• De suppression
• D’opposition

Ces droits peuvent être exercés sur demande écrite à :

contact@humaquests.fr

Les données personnelles ne sont jamais revendues à des tiers.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Organisme de médiation :
ASSOCIATION NATIONALE DES MÉDIATEURS

62 rue Tiquetonne 75002 PARIS

Email : administration@anm-mediation.com

Téléphone : 06 32 21 16 30

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.